Comptes-rendus du Conseil 2017

Nom du groupe:	COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 20 DECEMBRE 2017
Type de réunion:	CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion:	20/12/2017
Lieu:	MAIRIE
Personnes présentes:	DEMANGE S., Maire, BARLIAC-CLAUSOLLES P., BOYER D.,CHIABRANDO V.,FAUCHARD Ph,, GATEIN G., LAVAIL-MAZZOLO Nath., LOPEZ A., MARCHAND R., MONTEJO M., PECHOULTRES C., PONS A., PUJOL Ch., SOTO J-F.; TISSEIRE B.
Personnes absentes:	DANHO A. (pouvoir à PONS A..) ; IMBERT V. (pouvoir à MONTEJO M.) ; MATHE N. (pouvoir à DEMANGE S.) ; STERN-ALIE B. (pouvoir à LOPEZ A.),
Nom du Président:	Mr DEMANGE Serge
Nom du secrétaire:	Mme LAVAIL-MAZZOLO Nathalie
Ordre du jour:	– Demande de subvention au titre de la DETR pour création cantine et office à l’école maternelle,  – Réalisation d’un contrat de prêt avec le Crédit Mutuel Midi-Atlantique pour le financement des travaux de réaménagement de l’aile  EST de la Mairie,  – Dénomination de rue,  – Convention pour la livraison des repas à la cantine scolaire.

Nom du groupe:	COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 24 NOVEMBRE 2017
Type de réunion:	CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion:	24/11/2017
Lieu:	MAIRIE
Personnes présentes:	DEMANGE S., Maire, BARLIAC-CLAUSOLLES P., BOYER D., DANHO A., , GATEIN G., LAVAIL-MAZZOLO Nath., LOPEZ A., MARCHAND R., MATHE N., MONTEJO M., PONS A., PUJOL Ch., SOTO J-F.; TISSEIRE B.
Personnes absentes:	CHIABRANDO V. (pouvoir à DEMANGE S.) ; FAUCARD Ph. (pouvoir à GATEIN) ; IMBERT V. (pouvoir à MONTEJO M.) ;; PECHOULTRES C. (pouvoir à MARCHAND R.) ; STERN-ALIE B. (pouvoir à LOPEZ A.),
Nom du Président:	Mr DEMANGE Serge
Nom du secrétaire:	Mme LAVAIL-MAZZOLO Nathalie
Ordre du jour:	– Avenant Convention ANSAMBLE  – Modification des statuts du Syndicat Mixte Interdépartemental de la Vallée de la Lèze (SMIVAL)  – Convention Territoire à Energie Positive Pour la Croissance Verte (TEPCV)  – SDEHG – Rénovation éclairage public Lotissements « Hameau de la Pierresse » et « Petit Parc »  – Contrat d’assurance statutaire – CDG31 – Participation à la mise en concurrence  – Rémunération des agents recenseurs  – Communauté de Communes Lèze Ariège – Participation en emprunt voirie 2017  – Contrats location et maintenance – photocopieur

Nom du groupe:	COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 28 SEPTEMBRE 2017
Type de réunion:	CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion:	28/09/2017
Lieu:	MAIRIE
Personnes présentes:	DEMANGE S., Maire, BARLIAC-CLAUSOLLES P., BOYER D., CHIABRANDO V., FAUCARD Ph., GATEIN G., LOPEZ A., MARCHAND R., MATHE N., MONTEJO M., PONS A., PUJOL Ch., SOTO J-F.; TISSEIRE B.
Personnes absentes:	DANHO A. (pouvoir à SOTO J-F.) ; IMBERT V. (pouvoir à PONS A.) ;LAVAIL-MAZZOLO Nath. (pouvoir à MATHE N.) ; PECHOULTRES C. (pouvoir à MARCHAND R.) ; STERN-ALIE B. (pouvoir à LOPEZ A.), TISSEIRE B. (pouvoir à DEMANGE S.)
Nom du Président:	Mr DEMANGE Serge
Nom du secrétaire:	Mme MATHE Nicole
Ordre du jour:	-Contrats de maintenace des défibrillateurs  – Modification des statuts du Syndicat Mixte Interdépartemental de la Vallée de la Lèze (SMIVAL)  – Cessions de véhicules  – Assurance du tracteur agricole EP-288-SM  – Adhésion au service instructeur du PETR du Pays du Sud Toulousain  – Panneaux « Zéro Phyto » CCLA – Participation financière  – Ouverture et virement de crédits  – Classement et déclassement de terrains municipaux du domaine public de la commune  – Acquisition de terrains pour aménagement de voiries communales et classement dans le domaine public de la commune  – SDEHG – Rénovation éclairage public – rue de l’Oratoire

Nom du groupe:	COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 13 JUILLET 2017
Type de réunion:	CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion:	13/07/2017
Lieu:	MAIRIE
Personnes présentes:	BARLIAC-CLAUSOLLES P., BOYER D., DANHO A., FAUCARD Ph., GATEIN G., IMBERT V., LAVAIL-MAZZOLO Nath. LOPEZ A., MARCHAND R., MATHE N., MONTEJO M., PECHOULTRES C., PUJOL Ch., SOTO J-F.; TISSEIRE B.
Personnes absentes:	CHIABRANDO V. (pouvoir à SOTO J-F.) ; DEMANGE S. (pouvoir à TISSEIRE B;), PONS A. (pouvoir à MATHE N.) ; STERN-ALIE B. (pouvoir à LOPEZ A.)
Nom du Président:	Mr TISSEIRE Bernard, Maire-Adjoint
Nom du secrétaire:	Mme LAVAIL-MAZZOLO Nathalie
Ordre du jour:	– Convention avec la société ANSAMBLE pour la livraison des repas à la cantine scolaire  – Convention avec le Département pour le transport des personnes âgées de 65 ans et plus  – Adhésion au groupement de commande permanent de la Communauté de Communes Lèze Ariège  – Adoption des statuts du SIVOM Saudrune Ariège Garonne  – Trasnfert de compétences optionnelles au SIVOM Saudrune Ariège Garonne  – Effacement des réseaux rue des Ecoles et rue de Bacquié  – Dénomination de rue

Nom du groupe:	COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 20 JUIN 2017
Type de réunion:	CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion:	20/06/2017
Lieu:	MAIRIE
Personnes présentes:	BARLIAC-CLAUSOLLES P., BOYER D., CHIABRANDO V., DANHO A., GATEIN G., LOPEZ A., MATHE N., MONTEJO M., PONS A., PUJOL Ch., STERN-ALIE B., SOTO J-F.; TISSEIRE B.
Personnes absentes:	FAUCARD Ph. (pouvoir à PONS A.) ; IMBERT V. (pouvoir à TISSEIRE B;), LAVAIL-MAZZOLO Nath. (pouvoir à MATHE N.) ; MARCHANT R. (pouvoir à GATEIN G;), PECHOULTRES C (pouvoir à BARLIAC-CLAUSOLLES P;) – Absent excusé : DEMANGE Serge
Nom du Président:	Mr TISSEIRE Bernard, Maire-Adjoint
Nom du secrétaire:	Mme MATHE Nicole
Ordre du jour:	– Acquisition terrain section B n° 1319  – Travaux de création cantine et office à l’école maternelle – demande de subvention au Conseil Départemental  – Travaux de création cantine et office à l’école maternelle – Maîtrise d’oeuvre  – Travaux de création cantine et office à l’école maternelle – Coordination Santé et Prévention de la Santé  – Travaux de création cantine et office à l’école maternelle – Contrôle Technique  -Intégration dans le domaine public de la voirie, des réseaux et des espaces verts du Lot. « Les Jardins de Sacy »  – Reprise et classement dans le domaine public de la voirie du lot. « Le Chaudel »  – Acquisition terrain section D n° 384

Nom du groupe:	COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 23 MAI 2017
Type de réunion:	CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion:	23/05/2017
Lieu:	MAIRIE
Personnes présentes:	BARLIAC-CLAUSOLLES P., CHIABRANDO V., GATEIN G., IMBERT, V., LOPEZ A., MARCHAND R., MATHE N., MONTEJO M., PECHOULTRES C., PONS A., PUJOL Ch., SOTO J-F.; TISSEIRE B.
Personnes absentes:	BOYER D. (pouvoir à MARCHAND R.) ; DANHO A. (pouvoir à MONTEJO M.), FAUCARD Ph. (pouvoir à GATEIN G.) ; LAVAIL-MAZZOLO Nath. (pouvoir à MATHE N.) ; STERN-ALIE B. (pouvoir à LOPEZ A.). – Absent excusé : DEMANGE Serge
Nom du Président:	Mr TISSEIRE Bernard, Maire-Adjoint
Nom du secrétaire:	Mme MATHE Nicole
Ordre du jour:	– Augmentation des tarifs du camping municipal  – Tarifs cantine scolaire – année scolaire 2017/2018  – Effacement des réseaux au quartier Canteloup  – Avenants marché de travaux extension école maternelle  – Avenant marché de travaux réaménagement intérieur de l’aile EST de la mairie

Nom du groupe:	COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 8 AVRIL 2017
Type de réunion:	CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion:	08/04/2017
Lieu:	MAIRIE
Personnes présentes:	BARLIAC-CLAUSOLLES P., BOYER D., CHIABRANDO V., DANHO A., FAUCARD Ph., GATEIN G., IMBERT, V., LAVAIL-MAZZOLO Nath., LOPEZ A., MARCHAND R., MATHE N., MONTEJO M., PECHOULTRES C., PONS A., PUJOL Ch., STERN-ALIE B.,SOTO J-F.
Nom du Président:	Mr TISSEIRE Bernard, Adjoint au Maire
Nom du secrétaire:	Mme LAVAIL-MAZZOLO Nathalie
Ordre du jour:	– Compte Administratif 2016  – Compte de Gestion 2016  – Compte administratif 2016 Bilan Politique Foncière  – Affectation du résultats de fonctionnement de l’exercice 2016  – Budget Primitif 2017  – Fixation des taux des impôts locaux 2017  – Communauté de communes Lèze Ariège – Participation en emprunt voirie  – Convention avec la société ANSAMBLE pour la livraison des repas à la cantine scolaire

Nom du groupe:	COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 20 MARS 2017
Type de réunion:	CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion:	20/03/2017
Lieu:	MAIRIE
Personnes présentes:	DEMANGE S. Maire, BARLIAC-CLAUSOLLES P., BOYER D., CHIABRANDO V., FAUCARD Ph., GATEIN G., IMBERT, V., LAVAIL-MAZZOLO Nath., MATHE N., LOPEZ A., MONTEJO M., PECHOULTRES C., PONS A., PUJOL Ch.,SOTO J-F.
Personnes absentes:	DANHO A.. (pouvoir à PECHOULTRES C.), MARCHAND R..(pouvoir à PUJOL Ch.),STERN-ALIE B.(pouvoir à LOPEZ A.), TISSEIRE B. (pouvoir à DEMANGE S.)
Nom du Président:	Mr DEMANGE Serge, Maire
Nom du secrétaire:	Mme LAVAIL-MAZZOLO Nathalie
Ordre du jour:	– Travaux réaménagement intérieur de l’aile EST de la mairie – Marché  – Renouvellement du contrat de maintenance du logiciel IMPRIM MEGA  – Modification de l’indice brut terminal de la fonction publique – indemnités des élus

Nom du groupe:	COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 14 FEVRIER 2017
Type de réunion:	CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion:	14/02/2017
Lieu:	MAIRIE
Personnes présentes:	BOYER D., DANHO A.. IMBERT, V., MATHE N., LOPEZ A., MARCHAND R., MONTEJO M., PECHOULTRES C., PONS A., PUJOL Ch.,SOTO J-F., TISSEIRE B.
Personnes absentes:	DEMANGE S. (pouvoir à PONS A.), BARLIAC-CLAUSOLLES P.(pouvoir à MONTEJO M.),CHIABRANDO V.(pouvoir à BOYER D.),FAUCARD Ph.(pouvoir à MATHE N.),GATEIN G.(pouvoir à MARCHAND R.),LAVAIL-MAZZOLO N.(pouvoir à TISSEIRE B.),STERN-ALIE B (pouvoir à LOPEZ A.)
Nom du Président:	Mr TISSEIRE Bernard
Nom du secrétaire:	Mme MATHE Nicole
Ordre du jour:	– Approbation de la 2ème modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme  – Approbation de la 3ème modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme  – Opposition au transfert de la compétence PLU à la communauté de Communes de la Vallée de l’Ariège